Home Conseil Municipal Ordre du jour du prochain conseil
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Place_Raymond_DronneauLe Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville le Jeudi 20 Septembre à 20h30. L'ordre du jour de l'assemblée municipale sera le suivant...

 

 

 

1. Affaires Foncières

  • Vente de parcelles à des particuliers faisant suite au déclassement de délaissés communaux décidés par le conseil après enquête publique

2. Marchés publics de travaux

  • Prolongation de la garantie de parfait achèvement des travaux - école élémentaire publique
  • Lancement de la consultation de construction d'une Maison de Quartier
  • Lancement de la consultation pour l'aménagement du secteur scolaire et sportif du Grand Logis et du Prieuré
  • Convention pour déplacement de réseau électrique (basse tension) secteur scolaire du Grand Logis

3. Finances

  • Redevance d'occupation du domaine public de la commune pour les ouvrages de transport et de distribution de gaz 2018
  • Décision modificative n°2 - budget principal de la commune

4. Personnel territorial

  • Modification du tableau des effectifs
  • Régime indemnitaire
  • Contrat d'apprentissage
  • Rencensement de la population 2019 : désignation d'un coordonnateur communal

5. Affaires scolaires

  • Point sur la rentrée scolaire 2018/2019

6. Informations et questions diverses